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En consultant les pages de ce Site, l’Utilisateur est soumis aux conditions d’utilisation qui suivent, étant précisé qu’elles peuvent évoluer et qu’il convient de les consulter lors de chaque visite :

Le site d’ATEM (ci-après « le Site ») est un site d’information.

Les informations contenues sur ce Site sont aussi précises que possible et le Site est périodiquement remis à jour mais peut toutefois contenir des inexactitudes, des omissions ou des lacunes. Si vous constatez une lacune, erreur ou ce qui paraît être un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler à l’adresse « contact@atem.fr ».  ATEM ne pourra, en aucun cas, être tenu responsable de préjudices directs ou indirects qui résulteraient de décisions et/ou actions des Utilisateurs consécutives à leur accès et à leur consultation du Site ATEM, ces derniers étant seuls responsables de leur utilisation du Site.

Le site d’ATEM est par principe accessible aux utilisateurs 24/24h, 7/7j, sauf interruption, programmée ou non, pour les besoins de sa maintenance ou en cas de force majeure. En cas d’impossibilité d’accès au service, ATEM s’engage à faire son maximum afin de rétablir l’accès au service. N’étant soumis qu’à une obligation de moyen, ATEM ne saurait être tenu pour responsable de tout dommage, quelle qu’en soit la nature, résultant d’une indisponibilité du Site. En outre, l’Utilisateur est seul responsable des moyens qu’il met en œuvre pour accéder au Site. Il déclare, en outre, connaître la nature d'Internet, en accepter les caractéristiques et limites (notamment les limites en termes de sécurité) et assurer sa protection contre toute intrusion ou contamination par d'éventuels virus ou autres incidents techniques.

Le site internet d’ATEM, son arborescence, les éléments et données qui y figurent telles que les textes, images, logos, photographies, graphismes, icones, marques, dessins, illustrations, logiciels sont susceptibles de protection au titre de la propriété intellectuelle.  

Toute reproduction, représentation, publication, diffusion, modification, adaptation, extraction, totale ou partielle, du site ATEM ou de l'un quelconque de ses éléments est interdite, sauf autorisation écrite et préalable d’ATEM et/ou des titulaires de droits concernés. À défaut, elle sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et passible de poursuites conformément aux dispositions applicables du Code de Propriété Intellectuelle.

Le site ATEM ne comporte, à ce jour, aucun lien vers des sites tiers.

La présente politique de protection des données à caractère personnel a été mise en ligne le 1er février 2022.

Elle s’applique à tout traitement de données à caractère personnel sur le Site et à toute interaction entre un Utilisateur, un Client, un Prospect, un Fournisseur, un Partenaire, un Prestataire, un Candidat, un Stagiaire et ATEM à compter de cette date.

Les éventuelles modifications seront publiées au fur et à mesure sur ce Site et/ou communiquées directement aux personnes concernées, le cas échéant.

Les Utilisateurs sont invités à consulter régulièrement cette rubrique. 

Le Cabinet d’avocats ATEM, société d’exercice libéral à responsabilité limitée (Ci-après dénommée «ATEM»), immatriculée au registre du Commerce et des Sociétés de Paris, sous le numéro 450 771 902, dont le siège est situé au 22 avenue de Friedland, 75008 PARIS, édite un site internet à l’adresse www.atem.fr (ci-après « le Site »), consultable sur ordinateurs, tablettes et smartphones.

ATEM est le responsable des traitements des données à caractère personnel effectués sur ce Site. Toutefois, d’autres responsables de traitements peuvent être également amenés à traiter des données personnelles des Utilisateurs du Site, dans les conditions et sous les réserves exposées ci-après.

Il s’agit, en particulier, de l’outil de Google, Google Analytics, si vous y consentez. Merci de vous reporter à la rubrique « Cookies et autres traceurs » ci-après sur ce point. (cf. rubrique 11)

Par ailleurs, ATEM est le responsable des traitements des données à caractère personnel effectués dans le cadre des services qu’il propose et des activités qu’il mène. Ainsi, ATEM peut être amené à traiter des données à caractère personnel de ses Clients, Prospects, Partenaires, Prestataires, Fournisseurs, Candidats et Stagiaires.

Toutefois, ATEM peut être amené à sous-traiter à des tiers le soin d’assurer des prestations pour son compte leur permettant ainsi d’accéder à certaines de vos données à caractère personnel, seulement dans la mesure où cela serait nécessaire. Il s’agit du cabinet d’expertise comptable (Cabinet Messin) et de la société de prestations informatiques (Société AGTEK). Ces tiers s’engagent à l’égard d’ATEM à traiter les données à caractère personnel auxquelles ils auraient accès dans le cadre de leurs prestations dans le respect de la réglementation en vigueur.

ATEM s’engage à respecter l’ensemble des dispositions légales et réglementaires qui lui sont applicables relatives à la protection des données à caractère personnel et notamment les dispositions du Règlement général européen de protection des données (UE 2016-679) et celles de la loi Informatique et Libertés n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée.

ATEM collecte ainsi les données à caractère personnel qui lui sont confiées par les Utilisateurs, Prospects, Clients, Partenaires, Prestataires,  Fournisseurs, Candidats et Stagiaires de manière loyale et transparente et traite ces données de manière légitime et proportionnée.

En renseignant le formulaire de contact présent sur ce Site, les Utilisateurs reconnaissent et acceptent le traitement de certaines de leurs données à caractère personnel par ATEM conformément aux dispositions de la présente Politique de Protection des données à caractère personnel et à celles de Google (pour Google Analytics) s’ils y consentent.

Les Utilisateurs sont par ailleurs informés de ce qu’en utilisant les services d’un fournisseur d’accès, un moteur de recherche pour accéder  au Site, ils sont également soumis aux politiques de protection des données à caractère personnel de ces derniers.

Les Prospects, Clients, Partenaires, Prestataires, Fournisseurs,  Candidats et Stagiaires qui communiquent des données à caractère personnel en prenant contact avec ATEM reconnaissent et acceptent également le traitement de certaines de leurs données à caractère personnel par ATEM conformément aux dispositions de la présente Politique de Protection des données à caractère personnel.

Le Traitement des données à caractère personnel des utilisateurs du Site a pour finalité de répondre aux demandes des Utilisateurs prenant contact avec ATEM par messagerie électronique ou par téléphone ou en renseignant le formulaire de contact proposé sur le Site. Sous réserve qu’ils aient préalablement consenti expressément à ces envois en cochant la case appropriée lors de la création de leur compte ou ultérieurement, les informations recueillies pourront également être utilisées pour l'envoi de lettres d’information aux Utilisateurs pour les informer des actualités du Cabinet, s’il y a lieu.

Le Traitement des données à caractère personnel des Prospects : Il s’agit des prospects qui ont pris contact avec le Cabinet par téléphone, par message électronique ou dans la rubrique « Contact » du Site ou, plus généralement qui ont souhaité nous laisser leurs coordonnées. Leurs données à caractère personnel seront utilisées pour répondre à leurs demandes, leur envoyer nos vœux, le cas échéant des informations qui pourraient leur être utile.

Le Traitement des données à caractère personnel des Clients a pour finalité de traiter les dossiers qui nous sont confiés, gérer les échanges ainsi que la facturation et le paiement de nos prestations, leur adresser des informations d’ordre général ou particulier pouvant présenter un intérêt pour ces derniers.

Le Traitement des données à caractère personnel des Partenaires, Prestataires, Fournisseurs a pour finalité de traiter nos commandes, gérer les échanges avec ces derniers ainsi que le paiement de leurs factures.

Le Traitement des données à caractère personnel des Candidats a pour finalité de traiter les candidatures, d’examiner les CV transmis, de répondre aux candidats et d’organiser les relations avec les candidats sélectionnés.

Le Traitement des données à caractère personnel des Stagiaires a pour finalité traiter les informations relatives aux stagiaires et les missions qui leurs sont confiées pendant leur présence au Cabinet.

Pour rappel, une donnée à caractère personnel désigne toute information se rapportant à une personne physique et permettant de l’identifier directement ou indirectement.

ATEM ne traite que les données qui lui sont librement communiquées par la personne qui y est habilitée.

ATEM traite uniquement des données à caractère personnel adéquates, pertinentes et limitées à ce qui est nécessaire au regard des finalités pour lesquelles elles sont traitées dans le cadre de sa communication et de ses activités. Ainsi, à titre d’exemple, ATEM ne demandera jamais de renseigner des données à caractère personnel considérées comme « sensibles », c’est-à-dire relatives aux origines raciales ou ethniques, opinions politiques, philosophiques ou religieuses.

Les données à caractère personnel collectées, traitées, conservées et archivées par ATEM sont énumérées ci-après :

Nom, prénom, fonction, adresse électronique, adresse postale, numéro de téléphone fixe (ligne directe), numéro de téléphone portable et toute autre information transmise par l’Utilisateur du Site, le Prospect, le Client, le Fournisseur, le Partenaire, le Prestataire, le Fournisseur, le Candidat, le Stagiaire à son initiative ou par nécessité légale ou légitime.

Concernant les Utilisateurs du Site, il s’agira, en outre,  du contenu du message transmis sur le formulaire de contact du Site ;

D’autres informations peuvent nous être transmises au cours de leur navigation sur le Site pour les Utilisateurs acceptant les cookies. A ce sujet, nous vous prions de vous reporter à la rubrique « Cookies et autres traceurs » ci-dessous.

En outre, les intermédiaires, fournisseurs d’accès, moteurs de recherche et réseaux sociaux grâce auxquels l’Utilisateur accède au Site peuvent collecter des informations le concernant, relatives notamment à sa localisation géographique, à ses terminaux (ordinateur, téléphone mobile ou tablette), à sa navigation, à ses préférences. Il appartient aux Utilisateurs de s’informer des conditions de traitement de leurs données par ces tiers.

Concernant les Prospects, il s’agira, en outre,  du contenu du message transmis par téléphone ou sur la messagerie vocale d’ATEM ou toute autre information à caractère personnel communiquée à ATEM par tout autre moyen.

Concernant les clients, il s’agira, en outre, des éléments et documents transmis relatifs aux dossiers confiés à ATEM ainsi que des informations permettant d’échanger et d’adresser nos notes d’honoraires et de suivre leur règlement.

Concernant les Partenaires, Prestataires, Fournisseurs, il s’agira, en outre, des éléments et documents permettant d’échanger et de procéder à l’édition, au suivi des commandes et au règlement des factures.

Concernant les Candidats, il s’agira, en outre, des cv, lettres de motivations, messages et informations échangées.

Concernant les Stagiaires, il s’agira, en outre, des précisions contenues dans les conventions de stage, des éléments relatifs à l’activité du stagiaire et au versement de ses indemnités de stage, des attestations de fin de stage.

ATEM conserve les données à caractère personnel des Utilisateurs, Clients, Prospects, Partenaires, Prestataires, Fournisseurs, Candidats et Stagiaires pendant les périodes nécessaires à l’accomplissement des objectifs poursuivis, c’est-à-dire les durées suivantes sauf exercice des droits de suppression et de retrait par les personnes concernées avant la fin de ces délais :

• Données de navigation sur le Site : 6 mois
• Données issues d’un contact de l’Utilisateur avec ATEM (contact téléphonique ou contact par message électronique via le Site) : pendant le temps nécessaire à la gestion de la demande de l’Utilisateur et ensuite pendant une période de 3 ans suivant la dernière prise de contact de l’Utilisateur avec ATEM à moins que l’Utilisateur devienne un client d’ATEM. Dans ce cas, comme pour les Partenaires, Prestataires et Fournisseurs,  les données des Clients sont conservées pendant une période expirant 5 ans après la fin de la relation contractuelle. Toutefois les éléments de facturation et de paiement des notes d’honoraires sont conservés pendant 10 ans pour répondre aux obligations légales.
• Données des candidats : les données sont conservées pendant 2 ans s’il n’est pas donné suite à la candidature
• Données de stagiaires : les données sont conservées pendant 5 ans à l’issue du stage.

Les données à caractère personnel sont ensuite supprimées. Elles peuvent cependant être temporairement archivées en archives intermédiaires de manière à respecter les obligations légales d’ATEM ou pour lui permettre d’assurer sa défense, le cas échéant.

Les données à caractère personnel sont destinées exclusivement à ATEM. ATEM ne commercialise en aucune façon les Données à caractère personnel des Utilisateurs, Clients, Partenaires, Prestataires, Fournisseurs, Candidats et Stagiaires.

Toutefois, ces informations pourront être transmises aux prestataires d’ATEM (prestataire informatique, cabinet d’expertise comptable. Cette transmission concerne les informations nécessaires (coordonnées et adresses) à la gestion de la demande des Utilisateurs et/ou au traitement de leurs dossiers s’ils deviennent Clients d’ATEM ou à la gestion comptable ou informatique des relations d’ATEM avec les Clients, Partenaires, Prestataires, Fournisseurs, Candidats et Stagiaires.

ATEM exige de manière stricte des prestataires qu’ils utilisent les données à caractère personnel des Utilisateurs uniquement pour les missions qui leur sont confiées, pour gérer les services qu’il lui demande de fournir, sur instruction documentée de sa part et dans le respect de la législation et de la réglementation en vigueur.

Des données à caractère personnel peuvent également être communiquées à un tiers assermenté en cas de réquisition judiciaire ou administrative.

Aucune donnée personnelle n’est transmise par ATEM aux éditeurs de plateformes de réseaux sociaux et d’outils marketing tels que Google. Les Utilisateurs sont toutefois conscients de ce que la configuration de leurs terminaux (ordinateurs, téléphones mobiles ou tablettes) est susceptible de permettre à des intervenants tiers susvisés de collecter et d’exploiter des données les concernant, notamment via les cookies tiers s’ils les acceptent. Ainsi, ces intervenants tiers peuvent réaliser leurs propres traitements de données à caractère personnel des Utilisateurs, en particulier lorsque les Utilisateurs procèdent à une recherche du Site dans les moteurs de recherche. Ces collectes éventuelles sont effectuées, le cas échéant, sous la responsabilité des tiers intervenants.

Les Utilisateurs craignant une utilisation de leurs données personnelles à leur insu sont libres de refuser de consulter le Site, ATEM ne disposant d’aucun moyen technique empêchant une telle collecte.

Les Utilisateurs disposent de droits relatifs aux données à caractère personnel les concernant.

Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, chaque Participant dispose des droits suivants sur ses Données à caractère personnel traitées par ATEM :

• droit d’accès, droit d’opposition,
• droit de rectification,
• droit de retrait et d’effacement,
• droit de limitation du traitement,
• droit à la portabilité des données à caractère personnel le concernant,
• droit de définir des directives relatives à l’utilisation de ses données à caractère personnel après son décès.

Ces droits peuvent être exercés par les Utilisateurs, justifiant de leur identité, en écrivant à l’adresse postale suivante : ATEM, 22 avenue de Friedland, 75008 Paris ou à l’adresse électronique suivante : contact@atem.fr.

ATEM se réserve le droit de vérifier l’identité de la personne concernée souhaitant exercer ses droits et de lui demander, à cet effet, tout élément de preuve tel qu’une pièce d’identité en cours de validité.

ATEM s’efforcera de répondre dans un délai de 7 jours ouvrés suivant la demande, sous réserve d’avoir préalablement été en mesure de s’assurer de l’identité du demandeur.

En cas de réclamation ou de questions complémentaires relatives à l’utilisation de ses données personnelles auxquelles ATEM  n’aurait pas pu répondre, la personne concernée peut s’adresser à la  Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL), autorité française en matière de protection des données personnelles et de respect de la vie privée, à l’adresse suivante : 3 Place de Fontenoy TSA 80715 - 75334 PARIS CEDEX 07 - Téléphone : +33 (0)1 53 73 22 22.

Les données des Utilisateurs, Clients, Partenaires, Prestataires, Fournisseurs, Candidats et Stagiaires sont stockées dans les bases de données d’ATEM et, le cas échéant, de ses prestataires de services informatiques agissant pour son compte dans le cadre de la conception et de la gestion du Site, sur des serveurs situés dans l’Union Européenne ou dans des pays assurant un niveau de protection adéquat.

ATEM, responsable de traitement, et ses prestataires, sous-traitants, s’engagent à traiter ces données de manière licite, loyale et transparente et à les administrer avec un niveau de sécurité approprié grâce à des mesures techniques et organisationnelles conformes aux règles de l’art afin de protéger au mieux la confidentialité, l’intégrité et la disponibilité de ces données.

Lors de la consultation du Site, un ou plusieurs cookies sont susceptibles de s’installer automatiquement sur l’ordinateur, le téléphone mobile, la tablette de l’Utilisateur par l’intermédiaire de son logiciel de navigation. Les dispositions qui suivent ont pour objet d’aider les Utilisateurs à mieux comprendre comment fonctionnent les cookies, quelle est la politique d’ATEM en matière de cookies et autres traceurs et comment utiliser les outils actuels afin de les accepter, d’en définir les paramètres ou de les refuser.

Qu’est-ce qu’un cookie ?

Un cookie désigne un petit fichier texte déposé sur le disque dur de l’ordinateur de l’Utilisateur ou dans la mémoire de son navigateur et qui permet à l’ordinateur de l’Utilisateur, son mobile téléphonique, sa tablette de stocker différentes données techniques pouvant être lues lors de la consultation d’un site internet. Ces données qui peuvent concerner le nombre de visites du Site effectuées par l’Utilisateur, son adresse IP, les pages du Site visitées etc.

Les cookies utilisés par ATEM

Les cookies strictement nécessaires

Le prestataire d’ATEM (SIMPLEBO – GRAPSTOR)   installe ce type de cookies en vue d’assurer un bon fonctionnement du Site. Ils ne peuvent pas être désactivés. Ils permettent l’utilisation de certaines fonctionnalités du Site. Les données enregistrées sont supprimées dès que l’Utilisateur quitte la page.

Ces traceurs ne stockent aucune donnée à caractère personnel.

Les cookies de fonctionnement

Le prestataire d’ATEM (SIMPLEBO – GRAPSTOR)  dépose des cookies sur le terminal de l’Utilisateur afin de lui permettre une bonne navigation sur le Site

Ces cookies permettent d’améliorer et de personnaliser les fonctionnalités du Site. A défaut d’accepter ces cookies, une partie ou la totalité de nos services peut ne pas fonctionner pour l’Utilisateur.

Les cookies de fonctionnement utilisés par ATEM  sont les suivants :

L’Utilisateur peut les refuser.

Les cookies d’analyse

ATEM n’en utilise pas.

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Accepter, refuser, paramétrer un cookie

Lorsqu’un Utilisateur accède au Site, un bandeau « Les Cookies » apparaît en bas à gauche du Site lui permettant d’être informé de ses droits et des traitements de données.

Les Utilisateurs peuvent bloquer certains types de cookies. Toutefois, l’expérience de navigation et les services qu’ATEM sera en mesure d‘offrir pourront être impactés. 

« Tout Accepter » :

Par l’acceptation de la dépose des cookies et autres traceurs et témoins de navigation, l’Utilisateur exprime son consentement à leur utilisation.

« Non Merci »:

Pour refuser tous les cookies (autres que nécessaires à la consultation du Site), voici les modalités :

Cliquer sur « Non Merci » : Ce choix sera pris en compte pendant 6 mois puis il sera de nouveau proposé à l’Utilisateur lors de chaque nouvelle connexion.

Paramétrer :

Sur la bannière cookies, cliquer sur le bouton "Je choisis".

L’Utilisateur peut ensuite choisir d’accepter :

• Les cookies de fonctionnement

en cochant la case correspondante"x".

Le choix de l’Utilisateur sera pris en compte pendant 6 mois puis il sera de nouveau proposé à l’Utilisateur à l’issue de cette période.

Retirer son consentement :

A tout moment, l’Utilisateur peut retirer son consentement en allant sur « Gérer mes préférences de cookies » en bas de cette page.

Les droits des Utilisateurs concernant les données communiquées par les cookies

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